KYB (Know Your Business)
Le KYB (Know Your Business) désigne les procédures mises en place pour identifier, vérifier et surveiller l’identité des entreprises clientes, de leurs dirigeants et de leurs bénéficiaires effectifs, afin de garantir la conformité réglementaire et prévenir les risques de fraude, de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.
KYB : définition et contexte métier
Le KYB est l’équivalent du KYC appliqué aux personnes morales. Là où le KYC s’assure de l’identité d’un client particulier, le KYB vise à confirmer l’existence légale, la structure et la légitimité d’une organisation qui entre en relation d’affaires avec une banque, une fintech, une société d’assurance ou tout autre acteur soumis aux obligations de conformité.
Un processus KYB inclut généralement :
- La vérification légale : immatriculation au registre du commerce, statuts, licences, certificats.
- L’identification des dirigeants et bénéficiaires effectifs (UBO : Ultimate Beneficial Owners) : qui contrôle réellement l’entreprise.
- L’évaluation du profil de risque : secteur d’activité, zones géographiques, volume d’opérations, historique de conformité.
- Le suivi continu : mise à jour régulière des informations, contrôle des changements de gouvernance ou de structure capitalistique.
Le KYB démontre tout l’étendu de son rôle dans la lutte contre les sociétés écrans, les montages opaques et les opérations frauduleuses. En pratique, il est souvent combiné avec des solutions KYC et KYT pour offrir une vision complète de la conformité et des risques.
Cas d’usage opérationnel simplifié
Une fintech souhaite intégrer une nouvelle société cliente qui propose des services de change en ligne. Avant de valider la relation commerciale, elle active son processus KYB :
- Collecte : extrait Kbis, statuts de l’entreprise, licences d’opération, justificatifs de siège social.
- Vérification : contrôle auprès du registre des sociétés, identification des bénéficiaires effectifs (UBO).
- Analyse de risque : l’entreprise évolue dans un secteur sensible (change et transferts internationaux), ce qui augmente le niveau de vigilance.
- Décision : la relation est acceptée, mais assortie d’un suivi renforcé des transactions (KYT).
Ce processus protège la fintech contre les risques de travailler avec une société écran, tout en assurant le respect des obligations réglementaires.