Des évolutions ciblées, adossées à des pratiques concrètes
La version 29.1 de BeCLM apporte plusieurs ajustements conçus pour répondre à des situations récurrentes observées sur le terrain. Chaque évolution vise un objectif clair : permettre à l’utilisateur de traiter les alertes plus efficacement, d’éviter les traitements inutiles, et de renforcer la qualité des décisions prises sur les cas sensibles.
1. Seuil de non-qualification : préserver l’analyse humaine sur les dossiers à haut risque
Il est désormais possible de fixer un seuil au-delà duquel les qualifications automatiques ne s’appliquent plus. Les dossiers dépassant ce niveau de risque doivent être instruits manuellement.
Cette fonctionnalité offre un cadre opérationnel robuste à une exigence déjà présente dans les textes : tout dispositif d’automatisation doit prévoir des garde-fous permettant une appréciation humaine sur les situations à fort enjeu (directive (UE) 2015/849, art. 13 et 20 ; lignes directrices de l’EBA sur la gestion automatisée du risque).
Le paramétrage du seuil permet d’aligner le traitement automatique sur la politique interne d’appétence au risque, tout en conservant la traçabilité complète des décisions prises.
Source : EBA, Orientations concernant l’utilisation de solutions d’entrée en relation d’affaires à distance, EBA/GL/2022/15, § 50, version française officielle (30 mars 2023) :
« Lorsqu’une solution d’entrée en relation à distance repose sur des processus automatisés — y compris fondés sur l’intelligence artificielle ou l’apprentissage automatique —, l’établissement doit s’assurer que ces systèmes font l’objet d’une gouvernance et d’un contrôle appropriés. Cela implique notamment que les cas à haut risque ne doivent pas faire l’objet d’une décision finale sans intervention humaine. »
2. Propagation des qualifications : fluidifier sans perdre en maîtrise
Lorsqu’une personne est présente sur la liste française de sanctions et sur une entrée ONU ou UE, votre qualification s’applique automatiquement à toutes les entrées liées.
Cette fonctionnalité est optionnelle et pleinement traçable. Elle vise à éviter des requalifications redondantes, tout en garantissant la cohérence du traitement sur des entrées juridiquement liées.
Ce mécanisme s’inscrit dans une logique de centralisation des décisions, conforme à la jurisprudence administrative récente sur la rationalisation des traitements KYC (cf. CE, 2023, affaire BRED).
Découvrez cette évolution dans cette courte vidéo :
3. Filtrage pays : écarter les alertes manifestement incohérentes
La version 29.1 introduit un filtre contextuel qui permet d’écarter automatiquement les alertes ne correspondant pas au profil géographique du client.
Exemple : un client domicilié en France ne peut être concerné par une alerte liée à une personne sanctionnée en Russie. Le Double Run BeCLM reconnaît ce type d’incohérence et écarte l’alerte, en ajoutant un commentaire au dossier de risque.
Ce type de traitement, strictement encadré, est conforme à l’approche par les risques promue par les autorités de supervision : il permet de concentrer les efforts sur les alertes exploitables, sans surcharger les équipes.
« Lorsque l’outil utilisé permet d’identifier des correspondances ne présentant manifestement aucun lien avec la personne ou l’entité recherchée […] ces alertes peuvent être écartées sans analyse approfondie. »
Source : ACPR, Lignes directrices relatives à la mise en œuvre du dispositif de gel des avoirs et de la surveillance des opérations en lien avec les sanctions financières internationales, version adoptée le 20 janvier 2022, § 85, p. 27.
4. Mandataires : fiabiliser la collecte, mieux cibler les profils utiles
Deux nouvelles fonctionnalités améliorent le traitement des mandataires :
- Remontée automatique des personnes morales : les mandataires personnes morales sont désormais détectés et intégrés de manière systématique, avec une traçabilité complète.
- Filtrage par type de mandataire : les utilisateurs peuvent désormais exclure certains profils (ex. commissaires aux comptes) de la collecte automatique, afin d’éviter les signaux faibles non pertinents pour l’analyse du risque.
Ces évolutions renforcent la capacité des utilisateurs à documenter les liens significatifs et à écarter les relations sans valeur ajoutée en matière de LCB-FT, conformément aux exigences de l’article L.561-4-1 du Code monétaire et financier.
Une version construite pour alléger la charge opérationnelle sans jamais perdre en rigueur
La version 29.1 de BeCLM introduit des améliorations ciblées qui permettent de réduire les traitements non exploitables, automatiser ce qui peut l’être en toute fiabilité, et prioriser les cas à analyser.
Elle répond à une exigence partagée par toutes les directions conformité : rationaliser le traitement du risque sans affaiblir le niveau de contrôle.
Chaque évolution vise une finalité précise : gagner du temps, structurer la décision, et sécuriser l’ensemble du processus dans un cadre maîtrisé.
Vous cherchez à renforcer la rigueur de vos traitements tout en allégeant la charge opérationnelle ?
La version 29.1 est conçue pour cela.
Elie Lafin peut vous en présenter les leviers.
Sur notre vision d’un KYC performant, nous vous invitons à lire cet article.
