Évaluation continue
Processus de mise à jour régulière des informations clients afin de garantir que les données restent exactes et complètes dans le temps.
Évaluation continue : définition et contexte métier
L’évaluation continue (ou ongoing due diligence) est une obligation des dispositifs de conformité. Elle consiste à maintenir une vigilance permanente sur les clients, au-delà de la phase initiale d’entrée en relation.
Concrètement, cela implique :
- La mise à jour des dossiers clients : identification, justificatifs d’identité et de domicile, bénéficiaires effectifs.
- La surveillance des transactions : détection des opérations inhabituelles ou incohérentes avec le profil déclaré.
- Le recalibrage du niveau de risque : adaptation des mesures de vigilance si un client présente de nouveaux facteurs de risque (pays d’origine, activité, exposition politique).
- Le respect des seuils réglementaires : certaines législations imposent une fréquence minimale de mise à jour (par ex. tous les 1 à 3 ans selon le profil).
Cette approche garantit que les données clients restent fiables et que les entreprises peuvent détecter rapidement toute dérive ou activité suspecte. Elle s’inscrit dans le cadre des réglementations AML/CFT et répond aux attentes des autorités de supervision.
Cas d’usage opérationnel simplifié
Un cabinet de courtage en assurance doit assurer l’évaluation continue de ses clients.
Le processus inclut :
- Revue périodique des dossiers : mise à jour des justificatifs pour les contrats d’assurance vie.
- Surveillance des flux financiers : détection d’un rachat partiel ou total atypique sur un contrat.
- Reclassification du risque : si un client devient PEP ou présente des transactions inhabituelles, son profil est réévalué.
- Mesures renforcées : déclenchement d’une vigilance accrue, pouvant aller jusqu’à une déclaration de soupçon si les éléments sont préoccupants.
Autres termes liés :
Évaluation des risques,
Cartographie des risques,
Gestion des risques,
KYC.