Alerte de conformité
Notification générée par un système de surveillance ou de filtrage, indiquant qu'une transaction, un nom ou une activité présente un risque potentiel en termes de conformité réglementaire, de sécurité financière ou de lutte contre le blanchiment d'argent.
Alerte de conformité : définition et contexte métier
Une alerte de conformité est un signal émis par un outil de monitoring (KYT, screening de listes de sanctions, contrôle documentaire, etc.) lorsqu’une anomalie ou un risque potentiel est détecté.
Ces alertes constituent un point de vigilance pour les équipes conformité, qui doivent analyser le cas, qualifier la pertinence de l’alerte et décider des suites à donner.
Les sources d’alertes peuvent être variées :
- Transactions financières : montants atypiques, contreparties inhabituelles, transferts vers des zones à risque.
- Filtrage de noms et entités : détection de correspondances avec des listes de sanctions, PEP (Personnes Politiquement Exposées) ou listes de surveillance.
- Documents et données clients : incohérences, documents expirés, informations manquantes dans un dossier KYC ou KYB.
Une alerte ne signifie pas automatiquement une infraction : il peut s’agir d’un faux positif (signalement non pertinent). L’efficacité d’un dispositif de conformité repose donc sur deux piliers :
- La qualité du paramétrage et des algorithmes pour limiter les faux positifs.
- La capacité des équipes à analyser rapidement et documenter les alertes justifiées.
Bien gérées, les alertes de conformité permettent aux organisations de démontrer leur diligence raisonnable et leur capacité à anticiper les risques réglementaires.
Cas d’usage opérationnel simplifié
Une société de paiement reçoit une alerte de son outil de filtrage : le nom d’un nouveau client correspond partiellement à une personne inscrite sur une liste de sanctions internationales.
Processus de traitement :
- Réception de l’alerte par l’équipe conformité.
- Analyse : vérification de l’identité du client, comparaison des données (nom, date de naissance, pays) avec celles de la liste.
- Qualification : l’alerte est confirmée comme un faux positif (homonymie sans lien).
- Documentation : l’analyse est enregistrée dans le système pour prouver la diligence en cas de contrôle ultérieur.
Cet exemple montre que la valeur d’une alerte ne réside pas uniquement dans son déclenchement, mais surtout dans le processus d’investigation et de documentation qui suit.
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