Lors du Forum TRACFIN 2025, deux points majeurs émergent :
– le volume important de déclarations de soupçon reçues (plus de 215 000 en 2024).
– la nécessité d’en améliorer la qualité.
Pour les équipes conformité, cette situation fait écho au quotidien : lorsque les données sont partielles, que les alertes sont mal qualifiées ou que l’analyse est difficile à documenter, la prise de décision devient incertaine. Dans ces contextes, certaines déclarations peuvent être transmises faute d’éléments suffisants pour statuer.
Ce que les interventions du forum ont rappelé
Les messages sont clairs :
– une déclaration doit être étayée par des éléments précis et vérifiables.
– « le nombre ne fait pas tout », a rappelé le gouverneur de la Banque de France.
– l’analyse doit être utile, compréhensible et exploitable.
Ces exigences supposent un dispositif capable de produire une lecture fiable du risque. Lorsque les outils, la qualité des données ou l’organisation ne le permettent pas, la solidité de l’analyse en pâtit.
La vision de l’ACPR
Un nombre important de déclarations insuffisamment étayées peut conduire le superviseur à examiner comment l’établissement qualifie ses alertes et documente son analyse.
Ce n’est pas une question de volume, mais de maîtrise du dispositif.
Dans ses missions, l’ACPR vérifie notamment :
– la compréhension du risque par l’établissement.
– l’efficacité du contrôle permanent.
– la cohérence du traitement des alertes.
– la justification des décisions.
– la qualité de la documentation.
Les lignes directrices 2025 rappellent également qu’une DS doit être complète, factuelle et documentée.
L’enjeu opérationnel : documenter la décision
Dans la pratique, un dispositif LCB-FT efficace repose sur :
– des données fiables et à jour.
– une qualification claire des alertes.
– une analyse structurée et explicite.
– une documentation permettant de comprendre le raisonnement suivi.
Lorsque l’information est incomplète ou mal qualifiée, la chaîne d’analyse devient difficile à reconstituer et la décision n’est plus pleinement défendable en contrôle.
Ce que permet un dispositif maîtrisé et ce que nous faisons chez BeCLM
Les exigences exprimées lors du forum, qualité de la donnée, analyse claire, documentation structurée, correspondent à des besoins concrets dans les équipes conformité.
Un dispositif opérationnel doit permettre :
– de disposer de données fiabilisées.
– d’examiner les alertes selon une grille de lecture stable.
– de structurer l’analyse.
– de documenter les arbitrages.
– de retrouver facilement le raisonnement suivi.
C’est ce que nous apportons avec BeCLM :
une conformité native, un moteur de calcul qui réduit les incertitudes, améliore la lisibilité de l’analyse et aide les équipes conformité à prendre des décisions fondées, même dans des flux opérationnels exigeants, et enfin une traçabilité opposable.
L’objectif n’est pas de produire plus ou moins de déclarations.
L’objectif est de permettre une décision qualifiée, reproductible, et soutenable.
Comment réduire le risque de déclarations de soupçon infondées ?
Trois vérifications simples suffisent à clarifier 80 % des situations litigieuses :
Les données disponibles permettent-elles de reconstituer la situation du client ?
(Si ce n’est pas le cas, la DS reflète un manque d’information, pas un soupçon avéré.)La qualification de l’alerte est-elle claire, documentée, compréhensible par un tiers ?
(Une alerte mal catégorisée produit mécaniquement une DS fragile.)Le raisonnement ayant conduit à la conclusion est-il traçable ?
(On peut transmettre sans pouvoir tout expliquer. Mais on ne peut pas défendre une décision qu’on ne peut pas retracer.)
Conclusion
Une déclaration infondée n’est pas un excès de zèle : c’est le symptôme d’un dispositif qui manque d’éléments pour statuer.
Le message du Forum TRACFIN 2025 et des Lignes directrices 2025 est clair : ce qui compte, c’est la qualité du raisonnement et de la documentation, pas la quantité de déclarations.
