Cette nouvelle version vous permet notamment de surveiller vos opérations avec 9 nouveaux indicateurs KYC et vous laisse fixer la durée de conservation des personnes radiées.
Surveillez vos opérations avec les indicateurs KYC
La V45 ajoute 9 indicateurs KYC dédiés à vos opérations, ce qui porte leur nombre à 16. Selon ceux que vous activez, ces indicateurs repèrent les montants et cumuls atypiques (versement unique, cumul sur 12 mois, allers-retours de fonds), les moyens de paiement peu traçables (espèces, portefeuille électronique, crypto-actifs) et les opérations dont le pays du payeur ou de destination diffère du pays de résidence du client. Ils tiennent aussi compte du canal par lequel le contrat a été conclu : à distance, par un intermédiaire mandaté ou hors établissement. Pour l’assurance vie, des indicateurs dédiés portent sur les rachats, avances et renonciations.
Un rappel indispensable : connaître et tenir à jour le profil de risque de chaque client est une obligation, pas une bonne pratique (art. L.561-6 et R.561-12-1 CMF).
Votre interlocuteur habituel vous accompagne dans l’activation de ces indicateurs et peut vous conseiller dans le choix des plus adaptés à votre activité. Ceux qui fonctionnent avec des montants ont tous des seuils paramétrables. Notre article sur la surveillance des transactions propose une méthode pour les calculer.
RGPD : vous choisissez quand supprimer les personnes radiées
Les personnes radiées sont automatiquement supprimées de votre base BeCLM au bout de cinq ans. Vous pouvez désormais avancer cette échéance, à trois ou quatre ans par exemple, et obtenir une vision plus juste de votre portefeuille.
Vous êtes alors responsable de la conservation de ces données durant cinq ans à compter de la clôture des comptes ou de la cessation de la relation (article L561-12 du Code monétaire et financier).
Synchronisation INPI : tous les rôles d’un mandataire
Lorsqu’un mandataire exerce plusieurs rôles dans une société, BeCLM récupère désormais l’ensemble de ses rôles.
GDA, PPE et Adverse Media : une fiche de contrôle réorganisée
Pour une vision mieux hiérarchisée, la fiche de contrôle d’une correspondance est réorganisée en trois sections : identification et informations personnelles, situation professionnelle, sources et qualification du profil.
L’équipe BeCLM est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions sur cette V45.
Bonne découverte.
